Fournisseur: Marché infructueux, relancé en procédure négociée conformément à l'article 35.i.1° alinéa 3 du code des marchés publics

Un marché public archivé

Marché infructueux, relancé en procédure négociée conformément à l'article 35.i.1° alinéa 3 du code des marchés publics est historiquement un fournisseur de services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), services de transport routier et services spécialisés de transport routier de passagers.

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Marché infructueux, relancé en procédure négociée conformément à l'article 35.i.1° alinéa 3 du code des marchés publics est mentionné

2013-04-05   Marché de transports réguliers à titre principal scolaire susceptible d'être ouvert à des clients commerciaux (Cté d'agglo. de la Région Dieppoise)
Le présent marché est un marché de prestations de services ayant pour objet le transport scolaire d'enseignement primaire et secondaire, étendu selon les besoins au transport des élèves en milieu de journée notamment cantines. En vertu du décret n° 84-322 du 3 mai 1984, la Communauté d'agglomération de la région dieppoise " Dieppe-Maritime " pourra autoriser l'accueil sur les services objet du présent marché de personnes n'ayant pas la qualité d'élèves subventionnables. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement Cars Denis (mandataire) / Cars Autin Groupement VTNI (mandataire) / Ecaux mobilite Groupement VTNI (mandataire) cars autin Marché infructueux, relancé en procédure... VTNI