Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Management sécurité GC-BTP est mentionné
2014-03-18Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé concernant des opérations de 2ème et 3ème... (DRSID Lyon)
Ce marché est un accord-cadre au sens communautaire (directive 2004/18/ce du 31 mars 2004). C'est un marché à bons de commande, passé conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Il est conclu sans maximum ni minimum en quantité ou en valeur.
Il a pour objet l'intervention d'un coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs tel que défini dans le code du travail, pour les phases de conception et/ou de réalisation, de travaux de bâtiment ou de génie …
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