Fournisseur: La Chrysalide — Esat les Ormeaux
Un marché public archivé
La Chrysalide — Esat les Ormeaux est historiquement un fournisseur de services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture, services horticoles et réalisation et entretien d'espaces verts.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur La Chrysalide — Esat les Ormeaux est mentionné
2017-06-29
Entretien écologique et nettoyage des espaces verts des cimetières, lotissement et domaine de la Salle (Zone Sud) de... (Commune de Bouc-Bel-Air)
Les lots 1 et 2 sont réservés en application de l'article 36I de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics à des Entreprises adaptées (EA) ou à des établissements et Service d'aide par le travail (ESAT) mentionnés aux articles L5213-13, L5213-22, L5213-18, L5213-19, R5213-65, R5213-68, L5213-14, L5213-15, L5213-16 et s. Du code du travail et à l'article L.344-2 du code de l'action sociale et des familles ou à un organisme européen à statut équivalent. Voir la passation de marché »
Les lots 1 et 2 sont réservés en application de l'article 36I de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics à des Entreprises adaptées (EA) ou à des établissements et Service d'aide par le travail (ESAT) mentionnés aux articles L5213-13, L5213-22, L5213-18, L5213-19, R5213-65, R5213-68, L5213-14, L5213-15, L5213-16 et s. Du code du travail et à l'article L.344-2 du code de l'action sociale et des familles ou à un organisme européen à statut équivalent. Voir la passation de marché »