Entretien écologique et nettoyage des espaces verts des cimetières, lotissement et domaine de la Salle (Zone Sud) de la Ville de Bouc-Bel-Air

Commune de Bouc-Bel-Air

Les lots 1 et 2 sont réservés en application de l'article 36I de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics à des Entreprises adaptées (EA) ou à des établissements et Service d'aide par le travail (ESAT) mentionnés aux articles L5213-13, L5213-22, L5213-18, L5213-19, R5213-65, R5213-68, L5213-14, L5213-15, L5213-16 et s. Du code du travail et à l'article L.344-2 du code de l'action sociale et des familles ou à un organisme européen à statut équivalent.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-08-04. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• La Chrysalide — Esat les Ormeaux

Qui ?

• Commune de Bouc-Bel-Air

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-06-29	Avis de marché
2017-08-10	Avis d'attribution de marché
2017-11-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 17st05
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bouc-Bel-Air
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 13320
Commune postale: Bouc-Bel-Air
Contact
Adresse Internet: http://www.boucbelair.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@boucbelair.fr 📧
Fax: +33 442225434 📠
URL des documents: http://www.boucbelair.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.boucbelair.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-29 📅
Date limite de soumission: 2017-08-04 📅
Date de publication: 2017-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 125-254512
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.boucbelair.fr Visite sur site obligatoire: Le 12.7.2017 à 9:00 sur le parvis l'Hôtel de Ville tout manquement à la visite entrainera l'irrégularité de l'offre. Chaque candidat doit donc veiller à sa disponibilité pour le jour indiqué.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Cimetières et lotissements
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les cimetières (A115 le cimetière de la Salle et ses abords — a116 le cimetière du village et ses abords).

Les lotissements: A101 le petit Nice, A102 la Source, A103 les Vergers et les Amandiers, A104 L'escaillon, A105 Le Regina, A106 le Domaine de Vaunière, A107 Plein Soleil, A108 La Bergerie, A109 L'escandihado, A110 le Serre Paradis, A111 Le Priape, A112 Le Clos des Feuillants, A113 Lou Cantounet, A114 Les Tilleuls.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit 3 fois.
Intitulé du lot: Domaine de la salle et ZAC Chabauds
Numéro du lot: 2
Brève description:

Domaine de la Salle Zone Sud: B201 Domaine de la Salle Zone Sud — ZAC des Chabauds: B202 rue du Baron Bic, B203 rue Paul Ricard, B204 rue G Eiffel, B205 rue Lepine, B206 rue E. Schneider.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Article 36I de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Commune de Bouc-Bel-Air.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'exécution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarche qualité, sécurité et environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130015700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.boucbelair.fr 🌏
URL des documents: http://www.boucbelair.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.boucbelair.fr

Visite sur site obligatoire: Le 12.7.2017 à 9:00 sur le parvis l'Hôtel de Ville

tout manquement à la visite entrainera l'irrégularité de l'offre. Chaque candidat doit donc veiller à sa disponibilité pour le jour indiqué.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le Greffe du tribunal administratif, à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 125-254512 (2017-06-29)

Avis d'attribution de marché (2017-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les lots 1 et 2 sont réservés en application de l'article 36 I de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics à des Entreprises adaptées (EA) ou à des établissements et Service d'aide par le Travail (ESAT) mentionnés aux articles L. 5213-13, L. 5213-22, L. 5213-18, L. 5213-19, R. 5213-65, R. 5213-68, L. 5213-14, L. 5213-15, L. 5213-16 et s. Du code du travail et à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ou à un organisme européen à statut équivalent.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service finances et marchés publics, place de l'Hôtel de Ville, (au-dessus de la bibliothèque)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-10 📅
Date de publication: 2017-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 153-317625
Se réfère à l'avis: 2017/S 125-254512
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Aucune offre reçue.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les cimetières (A115 le cimetière de la Salle et ses abords — A116 le cimetière du village et ses abords).

Les lotissements: A101 Le Petit Nice, A102 La Source, A103 les Vergers et les Amandiers, A104 l'Escaillon, A105 Le Regina, A106 le Domaine de Vaunière, A107 Plein Soleil, A108 La Bergerie, A109 l'Escandihado, A110 le Serre Paradis, A111 Le Priape, A112 Le Clos des Feuillants, A113 Lou Cantounet, A114 Les Tilleuls.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22 24 rue Breteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif, à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 153-317625 (2017-08-10)

Avis d'attribution de marché (2017-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Les lots 1 et 2 sont réservés en application de l'article 36I de l'ordonnance n
Valeur totale du marché: 165477.60 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-10 📅
Date de publication: 2017-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 219-455555
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

Le contrat peut être consulté dans les conditions prévues par la loi du 17.7.1978, au service des Finances et Marchés Publics — place de l'hôtel de Ville — 13320 Bouc-Bel-Air.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Domaine de la salle zone Sud: B201 domaine de la salle zone Sud.

ZAC des Chabauds: B202 rue du Baron Bic, B203 rue Paul Ricard, B204 rue G. Eiffel, B205 rue Lepine, B206 rue E. Schneider.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-02 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif, à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2017/S 219-455555 (2017-11-10)

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