Fournisseur: l'Esat L'Envol
Un marché public archivé
l'Esat L'Envol est historiquement un fournisseur de services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture, services horticoles et réalisation et entretien d'espaces verts.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur l'Esat L'Envol est mentionné
2017-06-30
Entretien des espaces verts des stations de forage, de pompage et de traitement des eaux usées pour les communes en régie (Perpignan Méditerranée Communauté)
Le présent accord-cadre sans montant minimum ni maximum est décomposé en 2 lots. Le lot 2 comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles. En vertu des articles 13 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés public et 36-i de l'ordonnance du 23.7.2015, l'accord-cadre est réservé aux entreprises adaptées mentionnées à l'article 5213-13 du Code du Travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L 344-2 du Code de l'action sociale et des familles … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre sans montant minimum ni maximum est décomposé en 2 lots. Le lot 2 comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles. En vertu des articles 13 du décret no2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés public et 36-i de l'ordonnance du 23.7.2015, l'accord-cadre est réservé aux entreprises adaptées mentionnées à l'article 5213-13 du Code du Travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L 344-2 du Code de l'action sociale et des familles … Voir la passation de marché »