2018-09-26   Accord-cadre relatif aux travaux dans les bâtiments de la Ville de Grenoble et du CCAS (Commune de Grenoble)
Le présent accord-cadre est conclu dans le cadre d'un groupement de commande entre la ville de Grenoble et le Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Grenoble. La ville de Grenoble est désignée comme la coordonnatrice de ce groupement. Le coordonnateur est représenté par M. le maire de la ville de Grenoble. Le coordonnateur est chargé de mettre en œuvre la procédure de passation, de signer le marché, de le notifier et de l'exécuter au nom des membres du groupement. Le coordonnateur est chargé, le … Voir la passation de marché »
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