Fournisseur: jean-Marc NOYER Avocat
Un marché public archivé
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Soliha Charente-Maritime Deux-Sèvres et urbanis - agence Régionale de Bordeaux.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur jean-Marc NOYER Avocat est mentionné
2023-01-12
accord-Cadre relatif à la mission de suivi-animation du programme communautaire d'intervention sur la parc privé... (Communauté d'agglomération du Niortais)
la présente consultation porte globalement sur la mission de suivi-animation du programme communautaire d'intervention sur le parc privé ancien pour la période 2023-2028. Toutefois, Il s'agit d'un accord-cadre ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et donnant lieu à la passation de marchés subséquents. Le contexte général de la consultation est décrit dans le CCTP Voir la passation de marché »
la présente consultation porte globalement sur la mission de suivi-animation du programme communautaire d'intervention sur le parc privé ancien pour la période 2023-2028. Toutefois, Il s'agit d'un accord-cadre ne fixant pas toutes les stipulations contractuelles et donnant lieu à la passation de marchés subséquents. Le contexte général de la consultation est décrit dans le CCTP Voir la passation de marché »