Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur icm industrie nancy est mentionné
2020-10-23Fabrication de pièces en matériaux composites pour la voie ferrée de la RTM (Régie des transports métropolitains)
L'accord-cadre a pour objet la fabrication de pièces en matériaux composites pour la voie ferrée de la RTM, il est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code, et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre …
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