2017-02-09   Mise en concurrence — formations professionnelles qualifiantes — programme régional de formation 2017 (Région ALPC)
Mise en concurrence — formations professionnelles qualifiantes — programme régional de Formation 2017 — Marché à procédure adaptée lancé en application de l'article 28 du Décret nº 2016-360 en date du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique par lot) conclu avec un minimum exprimé en quantité et exécuté au moyen de bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du Décret pré-cité. Le minimum de chaque lot est … Voir la passation de marché »