Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Eurovoirie-Bucher Municipal est mentionné
2020-09-25Prestations de réparation et d'entretien des balayeuses de marque Johnston (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de réparation et d'entretien des balayeuses de marque Johnston. Il s'agit d'un accord-cadre de services, au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. Il fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un appel …
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