2022-05-19   entretien des espaces verts des lycées normands dans les départements 27-76 et des sites de la Région Normandie dans... (Région Normandie)
le titulaire dispose d'une exclusivité pour les besoins relevant de l'objet de l'accord-cadre. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: adapei27 esat ateliers du beffroi adapei27 les ateliers chateau gaillard AJEP Appbar Apthitude entreprise adaptee les fleurons Adapei27 ESAT du Champ Fleuri ESAT La Brèche Esat Les Ateliers du Cailly federation apajh entreprise adaptee Les ateliers d'Etran Les ateliers des rives de l'Eure

2016-08-05   Groupement de commandes pour la réalisation de prestations de services liées aux activités courrier (Métropole Rouen Normandie)
Le présent accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes entre les communes de Rouen, Petit-Quevilly, Grand-Quevilly et la Métropole Rouen Normandie. Ce marché fera l'objet de commandes et de facturations séparées pour chaque collectivité. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ESAT du Champ Fleuri (Papillons Blancs) Esat Les Ateliers du Cailly Groupement la poste/mediapost L'Adapt-Esat L'Essor La Poste promaction TSI