Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur ESAT de Rosebrie est mentionné
2018-01-19Entretien courant des espaces verts des bassins paysagers d'eaux pluviales, des fossés, des postes de relèvement... (Syage)
Marché réservé aux établissements et Services d'aide par le Travail (Esat) mentionnés à l'article L. 344-2 du Code de l'action sociale et des familles ou aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L.5213-13 du Code du Travail selon les dispositions de l'article 36-i de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et de l'article 13 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 seules les missions courantes ne présentant pas de danger pour des personnes handicapées sous différentes formes (mobilité réduite, handicap …
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