2021-12-2221mc0586aoo-je-sm - prestations De Gestion De La Fin Du Cycle De Vie Des Materiels Informatiques Et... (Toulouse Métropole)
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la Commande Publique avec les organismes suivants : Mairie de Toulouse (y compris le Ccas de Toulouse) et Toulouse Métropole (coordonnateur).Les prestations sont réparties en 2 lots.Procédure de passation utilisée : appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Ccp.Accord-Cadre avec maximum passé en …
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