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Les marchés publics en France
Fournisseur: compagnie des eaux et de L'Ozone procedes mp otto (ceo)
Fournisseur: compagnie des eaux et de L'Ozone procedes mp otto (ceo)
Un marché public archivé
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur compagnie des eaux et de L'Ozone procedes mp otto (ceo) est mentionné
2022-10-25
bnt - cFPES - accord-Cadre relatif à l'exploitation et la maintenance des installations de traitement des effluents liquides
(
Mindef/SGA/DCSID/ESID.Toulon
)
la présente consultation est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, passé selon la procédure appel d'offres ouvert, en référence aux articles L. 2120-1, L. 2124-2, R. 2124-1 à R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre comporte un minimum de 40 000euro(s)ht sur 4 ans et un maximum de 1 000 000euro(s)ht sur 4 ans. L'Accord-Cadre regroupe toutes …
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Fournisseurs mentionnés:
compagnie des eaux et de L'Ozone procedes...
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Région:
France
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