2020-02-12Prestations de débroussaillement (Ville de Mandelieu-la-Napoule)
La présente consultation porte sur des travaux de débroussaillement de divers terrains communaux et de la piste DFCI de Capitou. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º, R. 2131-18, R. 2132-2, R. 2132-4 à R. 2132-6, R. 2143-1 à R. 2143-2, R. 2151-1 à R. 2151-5, R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2161-4 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, passé à prix unitaires avec minimum …
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2016-10-13Entretien du patrimoine non bâti (Métropole d'Aix-Marseille Provence)
Le projet concerne des prestations de débroussaillement, de nettoyage de site débroussaillé, d'abattage, d'élagage et d'évacuation de bois. Le présent appel d'offres est soumis aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 à 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et un opérateur économique.
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