Fournisseur: climage sarl

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2023-02-22   bnt - cFPES - accord-Cadre relatif à l'exploitation et la maintenance des installations de traitement des effluents gazeux (Mindef/SGA/DCSID/ESID.Toulon)
la présente consultation est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, passé selon la procédure appel d'offres ouvert, en référence aux articles L. 2120-1, L. 2124-2, R. 2124-1 à R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre comporte un minimum de 40 000euro(s)ht sur 4 ans et un maximum de 2 000 000euro(s)ht sur 4 ans. L'Accord-Cadre regroupe toutes … Voir la passation de marché »
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