2018-06-04Base navale de Toulon — CFPES — SLMT — exploitation et maintenance des installations de traitement des effluents liquides (Mindef/SGA/DCSID/ESID.Toulon)
La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre est conclu avec les seuils suivants: minimum de 40 000 EUR HT sur 4 ans et maximum de 600 000 EUR HT sur 4 ans.
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2016-07-18Maintenance des stations de relevage des eaux pluviales (Ville d'Arles)
Accord-cadre mono-attributaire avec un minimum de 20 000 EUR HT et un maximum de 120 000 EUR HT conformément aux dispositions de l'article 78 du décret.
Conformément à l'article 80 du décret, il sera exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins.
Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions de l'article 79 du décret.
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