2023-04-07   prestations d'entretien et de restauration de la végétation sur le périmètre d'intervention du Symbhi (Synd mixte bassins hydrauliques Isère)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le montant maximum de chacun des lots par période de reconduction est indiqué à l'acte d'engagement.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les lots no1, 2 et 3 sont strictement réservés aux structures d'insertion par l'activité économiquementionnées à l'article L5132-4 du code du travail (associations intermédiaires, entreprises d'insertion,ateliers et chantiers d'insertion et entreprises de travail temporaire d'insertion) et à des … Voir la passation de marché »
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