prestations d'entretien et de restauration de la végétation sur le périmètre d'intervention du Symbhi
Synd mixte bassins hydrauliques Isère
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le montant maximum de chacun des lots par période de reconduction est indiqué à l'acte d'engagement.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les lots no1, 2 et 3 sont strictement réservés aux structures d'insertion par l'activité économiquementionnées à l'article L5132-4 du code du travail (associations intermédiaires, entreprises d'insertion,ateliers et chantiers d'insertion et entreprises de travail temporaire d'insertion) et à des structureséquivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, detravailleurs défavorisés
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ageron Bievre Entretien Bernard Mickael
- • alpes Debardage
- • Arece
- • bertini T.P
- • cafes
- • emplois Verts et Ressourcerie
- • Grésivaudan nature
- • Jacques Rival Environnement
- • sarl Le Noyer Vert
- • SERPE
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-07 | Avis de marché |
| 2023-09-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: F23sym-005
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: synd mixte bassins hydrauliques isere
Adresse postale: 9 rue Jean Bocq, Cs41096
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://symbhi.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-07 📅
Date limite de soumission: 2023-05-17 📅
Date de publication: 2023-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 072-219565
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
Intitulé du lot: prestations d'entretien et de restauration de la végétation sans intervention d'engins mécanisés - unité territoriale du Drac (réservé insertion)
Numéro du lot: 1
Brève description: lot réservé aux structures d'insertion
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: prestations d'entretien et de restauration de la végétation sans intervention d'engins mécanisés - unité territoriale du Grésivaudan (réservé insertion)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: prestations d'entretien et de restauration de la végétation avec intervention engins mécanisés - unité territoriale du Drac - secteur 1 : Matheysine
Numéro du lot: 4
Brève description: lot non réservé
Intitulé du lot: prestations d'entretien et de restauration de la végétation avec intervention engins mécanisés - unité territoriale du Drac - secteur 2 : Trièves
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: prestations d'entretien et de restauration de la végétation - unité territoriale Romanche - secteur 3 : Romanche Amont
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: prestations d'entretien et de restauration de la végétation - unité territoriale Romanche - secteur 4 : Romanche Aval
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: prestations d'entretien et de restauration de la végétation - unité territoriale du Vercors - secteur 5
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: prestations d'entretien et de restauration de la végétation avec intervention engins mécanisés - unité territoriale du Voironnais - secteur 6
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: prestations d'entretien et de restauration de la végétation avec intervention engins mécanisés - unité territoriale du Grésivaudan - secteur 7
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: prestations d'entretien et de restauration de la végétation avec intervention engins mécanisés - unité territoriale du Grésivaudan - secteur 8
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 9 : Digue rive gauche de l'isère et digues en retour sur les affluents entre le P0 et le P610
Numéro du lot: 12
Brève description: lot non réservé - pôle ouvrage
Intitulé du lot: prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 10 : Digue rive droite de l'isère et digues en retour sur les affluents entre le P0 et le P610
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 11 : Digue rive gauche de l'isère et digues en retour sur les affluents entre le P686 et le P930
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 12 : Digue rive droite de l'isère et digues en retour sur les affluents entre le P686 et le P930
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 13 : Digue rives gauche et droite du Drac entre le P0 et le P142 et lit de la Gresse jusqu'au Gua
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé Secteur 14 : Digue rive gauche et droite, lit de la Romanche et digue en retour sur affluents entre le P0 et le P138
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 15 : Lit de l'isère entre le P0 et le P610
Numéro du lot: 18
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25380510500017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 072-219565 (2023-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: F23sym-005
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le montant maximum de chacun des lots par période de reconduction est indiqué à l'acte d'engagement.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les lots no1, 2 et 3 sont strictement réservés aux structures d'insertion par l'activité économiquementionnées à l'article L5132-4 du code du travail (associations intermédiaires, entreprises d'insertion,ateliers et chantiers d'insertion et entreprises de travail temporaire d'insertion) et à des structureséquivalentes lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, detravailleurs défavorisés
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: synd mixte bassins hydrauliques isere
Adresse postale: 9 rue Jean Bocq, Cs41096
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://symbhi.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-07 📅
Date limite de soumission: 2023-05-17 📅
Date de publication: 2023-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 072-219565
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les candidats qui le souhaitent peuvent procéder librement à une visite des lieux concernés par le lot.Dans tous les cas, ils sont réputés avoir établi leur offre en ayant une parfaite connaissance des lieux et des contraintes d'exécution des prestations, leur permettant d'établir leur offre techniquement et financièrement complète et adaptée
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
pour les lots 1 à 3 : Seules les structures d'insertion ont la possibilité de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal d'un lot.Pour les lots no4 à 18 : Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots
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Numéro du lot: 1
Brève description: lot réservé aux structures d'insertion
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: prestations d'entretien et de restauration de la végétation sans intervention d'engins mécanisés - unité territoriale du Voironnais (réservé insertion)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: prestations d'entretien et de restauration de la végétation sans intervention d'engins mécanisés - unité territoriale du Grésivaudan (réservé insertion)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: prestations d'entretien et de restauration de la végétation avec intervention engins mécanisés - unité territoriale du Drac - secteur 1 : Matheysine
Numéro du lot: 4
Brève description: lot non réservé
Intitulé du lot: prestations d'entretien et de restauration de la végétation avec intervention engins mécanisés - unité territoriale du Drac - secteur 2 : Trièves
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: prestations d'entretien et de restauration de la végétation - unité territoriale Romanche - secteur 3 : Romanche Amont
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: prestations d'entretien et de restauration de la végétation - unité territoriale Romanche - secteur 4 : Romanche Aval
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: prestations d'entretien et de restauration de la végétation - unité territoriale du Vercors - secteur 5
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: prestations d'entretien et de restauration de la végétation avec intervention engins mécanisés - unité territoriale du Voironnais - secteur 6
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: prestations d'entretien et de restauration de la végétation avec intervention engins mécanisés - unité territoriale du Grésivaudan - secteur 7
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: prestations d'entretien et de restauration de la végétation avec intervention engins mécanisés - unité territoriale du Grésivaudan - secteur 8
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 9 : Digue rive gauche de l'isère et digues en retour sur les affluents entre le P0 et le P610
Numéro du lot: 12
Brève description: lot non réservé - pôle ouvrage
Intitulé du lot: prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 10 : Digue rive droite de l'isère et digues en retour sur les affluents entre le P0 et le P610
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 11 : Digue rive gauche de l'isère et digues en retour sur les affluents entre le P686 et le P930
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 12 : Digue rive droite de l'isère et digues en retour sur les affluents entre le P686 et le P930
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 13 : Digue rives gauche et droite du Drac entre le P0 et le P142 et lit de la Gresse jusqu'au Gua
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé Secteur 14 : Digue rive gauche et droite, lit de la Romanche et digue en retour sur affluents entre le P0 et le P138
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: prestation d'entretien et de restauration de la végétation hors fauchage mécanisé - secteur 15 : Lit de l'isère entre le P0 et le P610
Numéro du lot: 18
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
pour les lots 1 à 3 (série 1) uniquement : certificats de qualité demandés aux candidats :Une photocopie intégrale de l'agrément ou de la convention d'objectif triennale avec ladireccte, afin de valider l'éligibilité du candidat de soumissionner à ce marché, enfaisant clairement apparaitre la date et la durée du conventionnement, ou un justificatifqui prouve que la structure soumissionnaire emploie à minimum 50% de travailleursdéfavorisés.Pour les structures équivalentes, tous documents justifiant que la structure emploie uneproportion minimale de 50% de travailleurs défavorisés
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25380510500017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 072-219565 (2023-04-07)
Avis d'attribution de marché (2023-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-565558
Se réfère à l'avis: 2023/S 072-219565
Numéro JO-S: 181
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-12 📅
Nom: cafes
Adresse postale: 17 avenue Dr.Tagnard
Commune postale: La Mure
Code postal: 38350
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-16 📅
Nom: emplois Verts et Ressourcerie
Adresse postale: 33 Rue Hector Blanchet
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Nom: arece
Adresse postale: les Dévas
Commune postale: Les Adrets
Code postal: 38190
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-23 📅
Nom: bertini T.P
Adresse postale: che De Lateyre
Commune postale: Entraigues
Code postal: 38740
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-10 📅
Nom: ageron Bievre Entretien Bernard Mickael
Adresse postale: 210 Quai Perretiere
Commune postale: Viriville
Code postal: 38980
Nom: serpe
Adresse postale: za La Cigaliere, 130 Allee Du Mistral
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-13 📅
Nom: alpes Debardage
Adresse postale: 99 Rue du Lusson
Commune postale: Theys
Code postal: 38570
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: sarl Le Noyer Vert
Adresse postale: 441 Rue Des Bealieres
Commune postale: Tencin
Nom: gresivaudan nature
Adresse postale: 70, rue de carcet
Commune postale: Le Touvet
Code postal: 38660
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: jacques Rival Environnement
Adresse postale: 227 Imp Vinay Sud
Commune postale: Vinay
Code postal: 38470
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4
6
7
3
5
Source: OJS 2023/S 181-565558 (2023-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-565558
Se réfère à l'avis: 2023/S 072-219565
Numéro JO-S: 181
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-12 📅
Nom: cafes
Adresse postale: 17 avenue Dr.Tagnard
Commune postale: La Mure
Code postal: 38350
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-16 📅
Nom: emplois Verts et Ressourcerie
Adresse postale: 33 Rue Hector Blanchet
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Nom: arece
Adresse postale: les Dévas
Commune postale: Les Adrets
Code postal: 38190
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-23 📅
Nom: bertini T.P
Adresse postale: che De Lateyre
Commune postale: Entraigues
Code postal: 38740
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-10 📅
Nom: ageron Bievre Entretien Bernard Mickael
Adresse postale: 210 Quai Perretiere
Commune postale: Viriville
Code postal: 38980
Nom: serpe
Adresse postale: za La Cigaliere, 130 Allee Du Mistral
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-08-13 📅
Nom: alpes Debardage
Adresse postale: 99 Rue du Lusson
Commune postale: Theys
Code postal: 38570
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: sarl Le Noyer Vert
Adresse postale: 441 Rue Des Bealieres
Commune postale: Tencin
Nom: gresivaudan nature
Adresse postale: 70, rue de carcet
Commune postale: Le Touvet
Code postal: 38660
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: jacques Rival Environnement
Adresse postale: 227 Imp Vinay Sud
Commune postale: Vinay
Code postal: 38470
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4
6
7
3
5
Source: OJS 2023/S 181-565558 (2023-09-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)