Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur cabinet Jacques van tol est mentionné
2013-07-05Marché de maîtrise d'oeuvre - travaux de reprises sur la piscine Gd' O (Communauté de l'agglomération havraise)
Marché de maîtrise d'oeuvre - travaux de reprises sur la piscine Gd' O.
Les travaux à réaliser appartiennent à la catégorie d'ouvrages bâtiment et concerne une réhabilitation.
Le présent marché est soumis à la loi no85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée (loi Mop), au décret d'application no93.1268 du 29 novembre 1993 portant application du 1 de l'article 18 de la loi no 85-704 du 12 juillet 1985 modifiée relative à la …
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