2011-10-28Travaux de mise en conformité du parc d'équipements de contrôle d'accès et prestations de maintenance associées (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-I (bons de commande) du code des marchés publics.
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur.
Le marché prend effet à compter de sa notification au titulaire pour une durée d'un an (12 mois), renouvelable expressément 3 fois consécutivement pour la même durée, à sa date d'anniversaire, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois).
Les …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Brennus Provence