2011-04-21   Affaire 11s0018 - fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics pour les besoins... (Conseil général de la Loire)
Les prestations sont divisées en 21 lots: voir allotissement. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et sans maximum. Lors de la survenance des besoins, le prestataire sera consulté sur le prix et le délai consentis pour la fourniture des pièces demandées. La durée de validité de chaque lot est de 4 ans à compter de sa notification. Date prévisionnelle de début des prestations: 1.8.2011. Voir la passation de marché »