Affaire 11s0018 - fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics pour les besoins d'entretien et de maintenance des matériels du parc et des services techniques départementaux (STD)
Les prestations sont divisées en 21 lots: voir allotissement.
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et sans maximum.
Lors de la survenance des besoins, le prestataire sera consulté sur le prix et le délai consentis pour la fourniture des pièces demandées.
La durée de validité de chaque lot est de 4 ans à compter de sa notification.
Date prévisionnelle de début des prestations: 1.8.2011.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-06-01.
L'appel d'offres a été publié le 2011-04-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2011-04-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr🌏
Courrier électronique: michele.despinoy@cg42.fr📧
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-04-21 📅
Date limite de soumission: 2011-06-01 📅
Date de publication: 2011-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 80-131796
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr.”
Source: OJS 2011/S 080-131796 (2011-04-21)
Avis d'attribution de marché (2011-09-23) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général de la Loire
Adresse postale: hôtel du département, 2, rue Charles de Gaulle
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-09-23 📅
Date de publication: 2011-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 186-303572
Se réfère à l'avis: 2011/S 80-131796
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr.”
Source: OJS 2011/S 186-303572 (2011-09-23)
Avis d'attribution de marché (2012-07-27) Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-07-27 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-244760
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Accords cadre conclus en marches negosies suite a appel d'offres infructueux....”
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Accords cadre conclus en marches negosies suite a appel d'offres infructueux. Coordonnees du service ou le contrat peut etre consulte: demande à formuler au correspondant Cada (tél +33 477484330), service de la commande publique et des affaires juridiques (voir adresse rubrique1), ou retraitmarche@cg42.fr. Procedures de recours Tribunal administratif de Lyon 184. Rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03. Tél: +33 478141010 greffe.ta-lyon@juradm.fr - http://lyon.tribunal-administratif.fr Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE, ou à défaut dans un délai de six mois à compter de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2012/S 147-244760 (2012-07-27)