Affaire 11s0018 - fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics pour les besoins d'entretien et de maintenance des matériels du parc et des services techniques départementaux (STD)

Conseil général de la Loire

Les prestations sont divisées en 21 lots: voir allotissement.
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et sans maximum.
Lors de la survenance des besoins, le prestataire sera consulté sur le prix et le délai consentis pour la fourniture des pièces demandées.
La durée de validité de chaque lot est de 4 ans à compter de sa notification.
Date prévisionnelle de début des prestations: 1.8.2011.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction › Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-21	Avis de marché
2011-09-23	Avis d'attribution de marché
2012-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: michele.despinoy@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-21 📅
Date limite de soumission: 2011-06-01 📅
Date de publication: 2011-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 80-131796
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr. Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres, accords-cadres. Unité monétaire utilisée, l'EUR. Voie électronique: Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat en un seul exemplaire. Il est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics. Les offres peuvent être transmises de 2 façons: — soit par voie électronique sur la même adresse web, — soit sur support papier. Lieu de livraison: parc routier, ZA Ratarieux, 42390 Villars, FRANCE. Renseignements administratifs: service de la commande publique - Johanne Fournier-Gerin: +33 477484323. Renseignements techniques: parc routier: Stéphane Chojnacki: +33 477922356. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont divisées en 21 lots: voir allotissement.

Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et sans maximum.

Lors de la survenance des besoins, le prestataire sera consulté sur le prix et le délai consentis pour la fourniture des pièces demandées.

La durée de validité de chaque lot est de 4 ans à compter de sa notification.

Date prévisionnelle de début des prestations: 1.8.2011.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque…

… O&K.Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 1 300,00 EUR (TTC).

… O&K.

Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 1 300,00 EUR (TTC).

Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque…

… Case.Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 2 200,00 EUR (TTC).

… Case.

Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 2 200,00 EUR (TTC).

Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque…

… Telescopelle.Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 7 000,00 EUR (TTC).

… Telescopelle.

Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 7 000,00 EUR (TTC).

Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque…

… Bobcat.Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 300,00 EUR (TTC).

… Bobcat.

Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 300,00 EUR (TTC).

Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque…

… JCB.Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 3 300,00 EUR (TTC).

… JCB.

Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 3 300,00 EUR (TTC).

Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque Massey…

… TP.Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 2 300,00 EUR (TTC).

… TP.

Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 2 300,00 EUR (TTC).

Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque…

… Mitsubushi.Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 200,00 EUR (TTC).

… Mitsubushi.

Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 200,00 EUR (TTC).

Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque New Holland…

… Fiat.Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 500,00 EUR (TTC).

… Fiat.

Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 500,00 EUR (TTC).

Numéro du lot: 9
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque Fiat…

… Kobelko.Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 37 000,00 EUR (TTC).

… Kobelko.

Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 37 000,00 EUR (TTC).

Numéro du lot: 10
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque…

… Turchy.Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 250,00 EUR (TTC).

… Turchy.

Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 250,00 EUR (TTC).

Numéro du lot: 11
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque…

… Hamm.Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 900,00 EUR (TTC).

… Hamm.

Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 900,00 EUR (TTC).

Numéro du lot: 12
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque…

… Richier.Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 500,00 EUR (TTC).

… Richier.

Numéro du lot: 13
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque…

… Albaret.Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 100,00 EUR (TTC).

… Albaret.

Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 100,00 EUR (TTC).

Numéro du lot: 14
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque…

… Caterpillar.Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 3 300,00 EUR (TTC).

… Caterpillar.

Numéro du lot: 15
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque…

… Lebrero.Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 300,00 EUR (TTC).

… Lebrero.

Numéro du lot: 16
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque…

… Bomag.Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 300,00 EUR (TTC).

… Bomag.

Numéro du lot: 17
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque…

… Mathieu.Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 350,00 EUR (TTC).

… Mathieu.

Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 350,00 EUR (TTC).

Numéro du lot: 18
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque…

… Lebon/Mecagil.Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 1 500,00 EUR (TTC).

… Lebon/Mecagil.

Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 1 500,00 EUR (TTC).

Numéro du lot: 19
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque…

… Rabaud.Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 13 000,00 EUR (TTC).

… Rabaud.

Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 13 000,00 EUR (TTC).

Numéro du lot: 20
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque…

… Bema.Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 600,00 EUR (TTC).

… Bema.

Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 600,00 EUR (TTC).

Numéro du lot: 21
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque…

… Arvel.Moyenne des dépenses annuelles calculée sur les années 2007,2008, 2009: 1 300,00 EUR (TTC).

… Arvel.

Numéro de référence: 11ff-0398-H

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

— Une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 (formulaire disponible sur le site: http://www.minefe.gouv.fr rubrique marchés publics, section "formulaires"),

— Les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du code des marchés publics, dont les éléments sont repris dans le formulaire DC2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées,

— Le modèle d'attestation sur l'honneur, signé, tel qu'annexé au dossier de consultation, correspondant aux mentions de l'article 44 du code des marchés publics.

Capacité technique et professionnelle:

Informations à fournir dans les rubriques E et G du DC2:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les marchés subséquents issus des accords-cadres seront financés à 100 % par le département de la Loire.

Pour chaque marché conclu sur le fondement d'un accord-cadre, une avance de 10 % sera accordée au titulaire du marché dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics. Les modalités de versement de cette avance seront précisées dans chaque marché subséquent.

Paiements partiels et définitifs.

Délai de paiement: 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: basé sur la commande indicative type (noté sur 20 points) % (80)
2. Valeur technique: variété des matériels proposés basée sur l'annexe 2 de l'acte d'engagement (notée sur 20 points) % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Contact
Point de contact: le président
Nom: Délégation au développement durable, à l'aménagement du territoire et à l'agriculture - parc routier
Adresse postale: ZA Ratarieux
Commune postale: Villars
Code postal: 42390
Téléphone: +33 477922356 📞
Nom: Conseil général de la Loire: délégation aux affaires juridiques et au secrétariat général
Adresse postale: (4e étage porte 420 de 8:30 à 16:00), 2 rue Charles de Gaulle Cedex 1
Téléphone: +33 477484321 📞
Fax: +33 477484316 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff-0398-H
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr.

Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres, accords-cadres.

Unité monétaire utilisée, l'EUR.

Voie électronique:

Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat en un seul exemplaire.

Il est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics.

Les offres peuvent être transmises de 2 façons:

— soit par voie électronique sur la même adresse web,

— soit sur support papier.

Lieu de livraison: parc routier, ZA Ratarieux, 42390 Villars, FRANCE.

Renseignements administratifs: service de la commande publique - Johanne Fournier-Gerin: +33 477484323.

Renseignements techniques: parc routier: Stéphane Chojnacki: +33 477922356.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Marché renouvelable
Avril 2015.
Source: OJS 2011/S 080-131796 (2011-04-21)

Avis d'attribution de marché (2011-09-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général de la Loire
Adresse postale: hôtel du département, 2, rue Charles de Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-23 📅
Date de publication: 2011-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 186-303572
Se réfère à l'avis: 2011/S 80-131796
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr. Les 2 marchés mentionnés sont des accords cadre sans minimum ni maximum pour une durée de 4 ans. Les lots 1 à 19 ont été déclarés infructueux et seront relancés en marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence en application de l'article 35.II.3 du CMP. Coordonnees du service ou le contrat peut être consulte: demande à formuler au correspondant CADA (tél.: +33 477484330), service de la commande publique et des affaires juridiques (voir adresse rubrique1), ou retraitmarche@cg42.fr. Procedures de recours Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03, FRANCE. Tél.: +33 478141010, greffe.ta-lyon@juradm.fr, http://lyon.tribunal-administratif.fr. Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au Joue, ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat. Annonce n° 233, BOAMP 82 B du 27.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: basé sur la commande indicative type (noté sur 20 points) (80)
2. Valeur technique: variété des matériels proposés basée sur l'annexe 2 de l'acte d'engagement (notée sur 20 points) (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-09 📅
Nom: Rabaud
Adresse postale: Bellevue
Commune postale: Sainet Cecile
Code postal: 85110
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Escomel
Adresse postale: route d'Annonay
Commune postale: Saint-Agreve
Code postal: 07320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2011/S 186-303572 (2011-09-23)

Avis d'attribution de marché (2012-07-27)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-27 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-244760
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Accords cadre conclus en marches negosies suite a appel d'offres infructueux. Coordonnees du service ou le contrat peut etre consulte: demande à formuler au correspondant Cada (tél +33 477484330), service de la commande publique et des affaires juridiques (voir adresse rubrique1), ou retraitmarche@cg42.fr. Procedures de recours Tribunal administratif de Lyon 184. Rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03. Tél: +33 478141010 greffe.ta-lyon@juradm.fr - http://lyon.tribunal-administratif.fr Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L 551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au JOUE, ou à défaut dans un délai de six mois à compter de la conclusion du contrat. Annonce no 233, BOAMP 82 B du 27.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-10 📅
Nom: Payant
Adresse postale: 45 route de Savoie
Commune postale: Domaine
Code postal: 38420
Nom: Griset materiel
Adresse postale: ZI d'Arbin
Commune postale: Montmelian
Code postal: 73800

3️⃣
Nom: Haulotte France
Adresse postale: parc des Lumieres - 601 rue N. Niepce
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-13 📅
Nom: A2F Rhone Alpes
Adresse postale: 10 rue Jean Moulin ZI du Bayon
Commune postale: La Ricamarie
Code postal: 42150

5️⃣
Nom: Lyomat
Adresse postale: 98 rue de la Republique
Commune postale: Pierre Benite Cedex
Code postal: 69491

6️⃣
Commune postale: Dfomene

7️⃣
Nom: Le lot 7: Fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque Mitsubushi. A été déclaré infructueux

8️⃣
Commune postale: Domene

9️⃣
Adresse postale: 45 route De Savoie

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-09 📅
Nom: Coremat
Adresse postale: ZI Actiparc Anjou Atlantique
Commune postale: Champtoce-sur-Loire
Code postal: 49123

1️⃣1️⃣
Adresse postale: 10 rue Jean Moulin

1️⃣2️⃣
Nom: Le lot 12: fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque Richier. A été déclaré Infructueux

1️⃣3️⃣
Nom: Le lot 13: fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque Albaret. A été déclaré Infructueux

1️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-19 📅
Nom: Bergerat Monnoyer
Adresse postale: 92 Ter Chemin du Charbonnier
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69636

1️⃣5️⃣
Nom: Le lot 15: fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque Lebrero. A été déclaré Infructueux

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Le lot 17: fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque Mathieu. A été déclaré infructueux

1️⃣8️⃣
Nom: Megacil Lebon
Adresse postale: 47 rue de l'Aqueduc
Commune postale: Champagne-sur-Seine
Code postal: 77430

1️⃣9️⃣
Nom: le lot 19: fourniture et livraison de pièces d'origine pour engins de travaux publics de marque Rabaud. A été déclaré Infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2012/S 147-244760 (2012-07-27)

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