Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Ascaudit Groupe est mentionné
2016-02-15Marché de prestations intellectuelles pour l'élaboration d'un agenda d'accessibilité programmée (Ad'Ap) avec... (OPH Plaine Commune Habitat)
Le présent AAPC est relatif à un accord cadre au sens du droit européen.
Le marché a pour objet des prestations d'assistance à maitrise d'ouvrage portant sur l'élaboration d'un agenda d'accessibilité programmée (Ad'Ap) avec réalisation des diagnostics accessibilité des ERP du patrimoine de l'office Plaine Commune Habitat.
Le marché n'est pas alloti, il n'est pas décomposé en tranches.
Il s'agit plus précisément d'un marché traité pour partie à prix forfaitaire et pour partie à bons de commande, au sens …
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