Fournisseur: Aptic

2 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Aptic est mentionné

2020-11-03   Fourniture de chèques permettant de payer des services d'accompagnement numérique et labellisation des structures... (Conseil départemental Haute-Vienne)
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3º du code de la commande publique. L'accord-cadre sans montant minimal et avec montant maximal est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. En vertu des articles L. 2113-15 et L. 2113-16 du code de la commande publique, ce contrat … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aptic
2020-04-01   Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande — fourniture, livraison, gestion et suivi des pass numériques sur... (Conseil régional de La Reunion)
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison des pass numériques sur support papier (phase 1) et la gestion et le suivi de ce dispositif (phase 2). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un montant minimal de 100 000 EUR TTC et un montant maximal de 500 000 EUR TTC. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aptic