2022-05-16fourniture d'objets pour la promotion du département de la Manche (Département de la Manche)
la présente consultation est passée en application des articles R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique selon une procédure d'appel d'offres ouvert.Le lot 1 et le lot 3 feront l'objet d'un accord-cadre en application des articles R2162-1 à R2162-6, des articles R2162-13 et R2162-14 pour la partie à bons de commande et à marchés subséquents en application des articles R2162-7, R2162-9 du code de la commande publique.Pour le lot 2, les prestations feront l'objet d'un …
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