Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur accm est mentionné
2021-06-24Prestations de maintenance et fourniture de mano-contacts du métro de la RTM (Régie des transports métropolitains)
Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique. Les accords-cadres sont conclus avec un seul opérateur économique au sens des articles L. 2125-1-1º et R. 2162-1 et suivants du code. Ils sont exécutés par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code. Ils sont également exécutés par la …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:accm