2023-03-292023-15ca nettoyage des batiments D'Epernay agglo champagne- (CA Épernay Coteaux et Plaine Champagne)
l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Cet accord-cadre à bons de commande comportent, outre une part de prestations non programmable conclues à prix unitaire, une part de prestations prévisibles conclues à prix forfaitaire :Pour le lot 1 :- une part de prestations prévisibles conclues à prix forfaitaire comprenant le montant annuel des …
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2022-08-30nettoyage de locaux-gccage (Chambre régionale d'agriculture Grand)
la présente consultation, lancée par la Chambre régionale d'agriculture Grand Est, a pour objet la passation d'un marché relatif au nettoyage de locaux et, le cas échéant, le nettoyage de la vitrerie et la mise en place des consommables pour les sanitaires (papier toilettes, essuie-mains, savon liquide...) pour les membres du Gccage.Le présent marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes en application de l'article L2113-6 du Code de la Commande Publique.Le présent marché est un …
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2022-06-13prestations de nettoyage de la vitrerie et des locaux des bâtiments départementaux- (Département de l aube)
les prestations, réparties en 4 lots, feront l'objet d'accords-cadres à bons de commandes conformément aux dispositions des articles R. 2162-4, R.2162-13 et R.2162-14 du CCP, et conclus sans montant minimum et un montant global maximum de 11 344 000,00 ¤ ht sur la durée globale des accords-cadres en cas de reconduction.Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification puis reconductibles tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois à la date anniversaire de notification …
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