Entretien des espaces verts d'Aube Immobilier et de la Siaba

Aube Immobilier

Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts et celui des abords pour ce qui concerne le traitement des végétaux parasites pour le compte d'Aube Immobilier et de la Siaba.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-28 Avis de marché
2019-03-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 1-18S0039
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts et celui des abords pour ce qui concerne le traitement des végétaux parasites pour le compte d'Aube Immobilier et de la Siaba.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Champagne-Ardenne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Aube Immobilier
Adresse postale: 47 rue Louis Ulbach
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.aube-immobilier.fr 🌏
Courrier électronique: marches-opac-siaba@aube-immobilier.fr 📧
Téléphone: +33 325425600 📞
Fax: +33 325425667 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-28 📅
Date limite de soumission: 2018-11-06 📅
Date de publication: 2018-10-03 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 190-430054
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires
La valeur estimée du marché s'entend «Reconductions comprises».

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Agence Troyes Centre - secteurs Nord et Est
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le prix du marché ou accord-cadre dépendra:
1) des quantités réellement exécutées pour ce qui concerne l'ensemble des postes de prix unitaires (hors le désherbage des abords traité à prix global et forfaitaire).
La valeur minimale de l'accord-cadre résulte des bordereaux de prix et des éléments qui y sont mentionnés, notamment en termes de quantités (m
Etant entendu les dispositions suivantes:
En début d'exercice, Aube Immobilier et la SIABA émettront à l'adresse du titulaire un bon de commande prescrivant pour chacun des sites concernés le nombre minimal d'interventions devant être effectué selon les postes de prix unitaires concernés. Ces prestations sont les suivantes:
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— entretien des pelouses: 9 ou 10 interventions,
— entretien des haies: 2 interventions,
— entretien des arbustes, massifs d'arbustes, rosiers, plantes grimpantes et couvre sols plantés en pleine terre ou en jardinière: 1 intervention,
— entretien des arbres et pieds d'arbres: 1 intervention,
— entretien des espaces boisés, berges ou réserves foncières: 1 intervention.
Si une intervention supplémentaire était nécessaire en cours d'exercice, celle-ci donnerait lieu à l'émission d'un nouveau bon de commande.
2) du prix global et forfaitaire s'agissant des postes de prix «désherbage des abords».
Valeur estimée hors TVA: 84 858 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre prendra effet au 1.1.2019, ou dès sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2019, pour s'achever au 31.12.2019.
Il pourra toutefois donner lieu à 3 reconductions tacites pour des périodes d'un an.
La durée maximale est donc de 4 ans et la date d'échéance est fixée au 31.12.2022
Description des options:
Conformément aux dispositions de l'article 30-i-6
La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du marché initial.
Informations complémentaires: La valeur estimée du marché s'entend «Reconductions comprises».
Intitulé du lot: Agence Troyes centre - secteurs sud et ouest
Numéro du lot: 2
Brève description:
1- des quantités réellement exécutées pour ce qui concerne l'ensemble des postes de prix unitaires (hors le désherbage des abords traité à prix global et forfaitaire.)
La valeur minimale de l'accord-cadre résulte des bordereaux de prix et des éléments qui y sont mentionnés, notamment en termes de quantités (m2 de gazon, ml de haies, nombre d'arbres et d'arbustes, etc...) et en termes de nombre d'interventions.
En début d'exercice, Aube Immobilier et la SIABA émettront a à l'adresse du titulaire un bon de commande prescrivant pour chacun des sites concernés le nombre minimal d'interventions devant être effectué selon les postes de prix unitaires concernés. Ces prestations sont les suivantes:
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— entretien des pelouses: 9 ou 10 interventions
— entretien des haies: 2 interventions
— entretien des arbustes, massifs d'arbustes, rosiers, plantes grimpantes et couvre sols plantés en pleine terre ou en jardinière: 1 intervention
— entretien des arbres et pieds d'arbres:
1 intervention
— entretien des espaces boisés, berges ou réserves foncières: 1 intervention
2- du prix global et forfaitaire s'agissant des postes de prix " désherbage des abords "
Valeur estimée hors TVA: 83 173 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre prendra effet au 1er janvier 2019, ou dès sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2019, pour s'achever au 31 Décembre 2019.
Il pourra toutefois donner lieu à trois reconductions tacites pour des périodes d'un an.
La durée maximale est donc de 4 ans et la date d'échéance est fixée au 31/12/20122
Description des options:
La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.
Informations complémentaires: L'Estimation du marché s'entend "Reconductions comprises"
Intitulé du lot: Agence Troyes Les Marots
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 122 747 EUR 💰
Description des renouvellements:
La durée maximale est donc de 4 ans et la date d'échéance est fixée au 31/12/2022
Intitulé du lot: Agences Bar Sur Aube et Bar Sur Seine
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 67 137 EUR 💰
Informations complémentaires: L'Estimation s'entend "Reconductions comprises"
Intitulé du lot: Agence de Romilly-Sur-Seine
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 82 261 EUR 💰
Informations complémentaires: L'Estimation du marché s'entend "Compris reconductions"
Intitulé du lot: Agence Troyes-Centre - lot réservé
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 78 450 EUR 💰
Informations complémentaires:
Ce lot est réservé à des entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée à 50 %, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales
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Intitulé du lot: Agence de Bar-Sur-Seine - lot réservé
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 141 540 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence de Romilly-Sur-Seine - lot réservé
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 85 146 EUR 💰
Informations complémentaires:
Ce lot est réservé à des entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide par le travail ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée à 50 %, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
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Intitulé du lot: Agence Troyes Marots -secteur Sud - lot réservé
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 128 797 EUR 💰
Informations complémentaires:
Ce lot est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique, mentionnées à l'article L.5132-4 du code du travail et à des structures équivalents (autre Etat membre de l'u.e.), lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée à 50 %, de travailleurs défavorisés
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Intitulé du lot: Agence Troyes Marots - secteur Est - lot réservé
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 104 313 EUR 💰
Intitulé du lot: Agence de Romilly-Sur-Seine - romilly sur Seine -Lot réservé
Numéro du lot: 11
Valeur estimée hors TVA: 65 202 EUR 💰
Informations complémentaires:
Ce lot est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique, mentionnées à l'article L.5132-4 du code du travail et à des structures équivalents (autre Etat membre de l'u.e.), lorsqu'elles emploient une proportion minimale, fixée à 50 %, de travailleurs défavorisés.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Troyes - saint Julien Les Villas - Lavau - Pont Sainte Marie - Saint Parre aux Tertres - Verrières
Troyes - la Rivière de Corps - saint André les Vergers - rosières Près Troyes
Rosières Près Troyes - ste Savine - la Chapelle St Luc - estissac - aix en Othe - creney - bercenay en Othe - fontaine les Grès - palis - saint Mards en Othe - saint Léger - sainte Maure - buchères
Chaource - dienville - essoyes - les Riceys - vanlay - ervy le Châtel - auxon - brévonnes - mesnil Saint Père - lusigny Sur Barse - loges Margueron - saint Phal - bossancourt - et autres
Châtres - crancey - la Fosse Corduan - mailly le Camp - marigny le Châtel - mery Sur Seine - origny le Sec - plancy l'abbaye - arcis sur Aube - maizière la Grande Paroisse - trouans - et autres
Commune de Sainte-Savine (10300)
Communes de Bar-Sur-Seine et Mussy-Sur-Seine
Nogent Sur Seine - villenauxe la Grande - pont Sur Seine - trainel - esclavolles Lurey (51)
Troyes - bréviandes - sainte Savine
Les Noes Près Troyes - barberey Saint Sulpice - la Chapelle Saint Luc
Commune de Romilly-Sur-Seine

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— pour les lots réservés: preuve que l'opérateur économique répond aux exigences du marché réservé tel que spécifié à l'article 2-3, et notamment les renseignements concernant le nombre de travailleurs handicapés travaillant dans l'entreprise adaptée ou établissement et service d'aide par le travail (lots 6, 7 et 8) ou le nombre des travailleurs défavorisés employés dans la SIAE (lots 9, 10 et 11),
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— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilité à engager le candidat,
— déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. Cette déclaration sur l'honneur peut être établie sur document libre ou sur la base du formulaire ministériel DC1 que le candidat veillera toutefois à signer,
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— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Selon l'article 36 I de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et l'article 13 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les lots 6, 7 et 8 sont réservés à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale (50 %) de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
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Selon l'article 36 II de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et l'article 13 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les lots 9, 10 et 11 sont réservés à des structures d'insertion par l'activité économique, mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalents, lorsqu'elles emploient une proportion minimale (50 %) de travailleurs défavorisés.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 34149806100017
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaba
Numéro d'enregistrement national: 60288033800044
Adresse postale: 7 rue Jean-Louis Delaporte
Pays: Champagne-Ardenne 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse Internet: http://www.siaba.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2022
Le dossier de consultation est téléchargeable depuis l'URL http://www.marches-publics.info - ref. de l'avis (accès rapide): 1-18s0039 (lettre en majuscule)
Autres informations: cautionnement et retenue exigée: sans objet; modalités essentielles de financement: fonds propres; modalités essentielles de paiement: virement bancaire à 30 jours maxi - pas d'avance - prix mixtes (unitaires et forfaitaires) assorti(s) d'une clause de révision des prix.
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Aucune forme de groupement n'est imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire de ce dernier sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pur ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://www.chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative),
— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R. 421-1),
— recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.
Source: OJS 2018/S 190-430054 (2018-09-28)
Avis d'attribution de marché (2019-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts d'Aube Immobilier et de la Siaba.
Valeur totale du marché: 296 450 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-01 📅
Date de publication: 2019-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 046-105988
Se réfère à l'avis: 2018/S 190-430054
Numéro JO-S: 46

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Agence Troyes Centre — Secteurs Nord et Est
Description des options: Conformément aux dispositions de l'article 30-I-6
Intitulé du lot: Agence Troyes Centre — Secteurs Sud et Ouest
Agence Troyes Marots
Agences Bar-sur-Aube et Bar-sur-Seine
Agence de Romilly-sur-Seine
Agence Troyes Centre — Lot réservé
Agence de Bar-sur-Seine — Lot réservé
Agence de Romilly-sur-Seine — Lot réservé
Agence Troyes Marots — Secteur Sud — Lot réservé
Agence Troyes Marots — Secteur Est — Lot réservé

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-25 📅
Nom: Tarvel
Numéro d'enregistrement national: 90 rue André Citroën
Commune postale: Genas
Code postal: 69747
Pays: France 🇫🇷
Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 31 135 EUR 💰
Nom: A-G-net
Adresse postale: ZA Savipol
Commune postale: Sainte-Savine
Code postal: 10300
Pays: Champagne-Ardenne 🏙️
Valeur totale du marché: 20 406 EUR 💰
34 298 EUR 💰
Adresse postale: 90 rue André Citroën
Valeur totale du marché: 22 126 EUR 💰
Nom: Pam
Adresse postale: 4 rue du Moulin
Commune postale: Moisenay
Code postal: 77950
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 27 927 EUR 💰
Nom: ESAT Le Menois
Adresse postale: 1 route de Baires
Commune postale: Rouilly-Saint-Loup
Code postal: 10800
Valeur totale du marché: 22 489 EUR 💰
Pays: Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 39 079 EUR 💰
Nom: Apth ea
Adresse postale: 21 avenue Jean Casimir Perier
Commune postale: Nogent-sur-Seine
Code postal: 10400
Nom: Apth esat
Valeur totale du marché: 23 941 EUR 💰
Nom: Régies services
Adresse postale: 5 rue du Gros Raisin
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Valeur totale du marché: 26 874 EUR 💰
28 499 EUR 💰
Nom: Association Chlorophylle
Adresse postale: 23 avenue Jules Jacquemin
Commune postale: Romilly-sur-Seine
Code postal: 10100
Valeur totale du marché: 19 671 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Source: OJS 2019/S 046-105988 (2019-03-01)