Achats récents de travaux de construction de tunnels sous-marins en France
2010-06-05Travaux de construction de tunnels routiers (Communauté Urbaine MPM)
Marché de travaux pour la réhabilitation du tunnel sous le Vieux-Port. Appel d'offres ouvert passé conformément aux articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics (CMP). Ce marché n'est ni un marché à bons de commande, un marché passé pour l'achat d'énergie ni un marché à tranches ni une convention de prix associée à des marchés type. Application de l'article 53.iv 2° et 3° du CMP: non. Marchés réservés de l'article 15 du CMP: non. Le terme attribution au sens communautaire indiqué dans l'avis …
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