2018-11-14   Accord-cadre pour l'achat de fournitures et petits matériels à l'usage des services techniques, sécurité et espaces... (Centre hospitalier de St-Brieuc)
Consultation constituée de 38 lots répartis en 10 rubriques selon la nature des fournitures. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé. Les marchés seront exécutés sous la forme de l'accord cadre à marchés subséquents, suivant des modalités de mise en œuvre librement choisies par chaque établissement du GHT d'Armor. Voir la passation de marché »
2015-10-08   Fourniture de pièces détachées et accessoires pour matériels agricoles des espaces verts et terrains de sport... (Ville de Tourcoing)
Accord-Cadre au sens de la directive ce-2004/18. Lors de leur exécution, chacun des marchés issus des différents lots donnera lieu à un marché à bons de commandes, conformément à l'article 77 du CMP. Tous les lots sont passés sans montant minimum ni montant maximum. Cette consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pièces détachées et accessoires pour matériels agricoles pour la Ville de Tourcoing — direction des parcs et jardins et espaces extérieurs et direction des sports. Voir la passation de marché »