Fourniture de pièces détachées et accessoires pour matériels agricoles des espaces verts et terrains de sport (dossier téléchargeable)

Ville de Tourcoing

Accord-Cadre au sens de la directive ce-2004/18. Lors de leur exécution, chacun des marchés issus des différents lots donnera lieu à un marché à bons de commandes, conformément à l'article 77 du CMP. Tous les lots sont passés sans montant minimum ni montant maximum.
Cette consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pièces détachées et accessoires pour matériels agricoles pour la Ville de Tourcoing — direction des parcs et jardins et espaces extérieurs et direction des sports.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-08.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-08 Avis de marché
Avis de marché (2015-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu à partir du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016. Il pourra ensuite être reconduit de manière expresse par le pouvoir adjudicateur, dans la limite de trois fois, par année civile (du 1er janvier au 31 décembre de l'année considérée). Le marché ne pourra donc être exécutoire au delà du 31.12.2019.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles et sylvicoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tourcoing
Adresse postale: 52 rue du Calvaire
Code postal: 59200
Commune postale: Tourcoing
Contact
Adresse Internet: http://www.tourcoing.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-tourcoing.fr 📧
Téléphone: +33 320010290 📞
Fax: +33 320010299 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-08 📅
Date limite de soumission: 2015-11-19 📅
Date de publication: 2015-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 198-358952
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-Cadre au sens de la directive ce-2004/18. Lors de leur exécution, chacun des marchés issus des différents lots donnera lieu à un marché à bons de commandes, conformément à l'article 77 du CMP. Tous les lots sont passés sans montant minimum ni montant maximum.
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Cette consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pièces détachées et accessoires pour matériels agricoles pour la Ville de Tourcoing — direction des parcs et jardins et espaces extérieurs et direction des sports.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Toro
Brève description: Ce marché est passé sans montant minimum ni montant maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Honda — Stihl — Blue Bird — Billy Goat — Kawasaki — Yanmar — Robin — Maruyama
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel John Deere
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Iseki
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Saelen
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel amazone
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Pellenc
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Agria
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Echo — Staub — Wolf — Flymo — Etesia
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées neuves et accessoires neufs pour matériel Kubota
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Pneumatiques neufs et accessoires neufs pour divers matériels agraires
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Bougies neuves et accessoires neufs pour divers matériels agraires
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Filtres neufs pour divers matériels agraires de toutes marques
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Consommables pour divers matériels agraires de toutes marques
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Numéro de référence: DPJEE15PIECESDETACHES
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 80 rue du Christ, 59960 Neuville-en-Ferrain.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— imprimé dc1 signé soit par le candidat individuel, soit par tous les membres du groupement en cas de candidature groupée (document disponible à l'adresse suivante: www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/dc/imprimes_dc/dc1.rtf);
— imprimé dc2 (en complément du dc1) dûment rempli soit par le candidat individuel, soit par chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée (document disponible à l'adresse suivante: www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/dc/imprimes_dc/dc2.rtf);
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Les groupements d'entreprise remplissent un seul dc1 mais chaque membre du groupement le signe et produit un dc2. Le dc1 peut aussi être utilisé par les groupements d'entreprises comme document d'habilitation du mandataire. En cas d'allotissement, il peut être commun à plusieurs lots.
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— copie du jugement en cas de redressement judiciaire;
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
Capacité technique et professionnelle:
Liste de références des principales prestations similaires à l'objet de marché, effectuées au cours des trois dernières années, indiquant: le destinataire public ou privé ainsi que ses coordonnées, la description des réalisations, leur montant et la date.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par virement administratif sous 30 jours — financement effectué à partir des ressources propres de la Ville de Tourcoing, inscrit au budget.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-tourcoing.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Tourcoing
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse postale: 10 place Victor Hassebroucq
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DPJEE15PIECESDETACHES

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 avenue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2015/S 198-358952 (2015-10-08)
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