Accord-cadre pour l'achat de fournitures et petits matériels à l'usage des services techniques, sécurité et espaces verts des établissements du GHT d'Armor

Centre hospitalier de St-Brieuc

Consultation constituée de 38 lots répartis en 10 rubriques selon la nature des fournitures. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.
Les marchés seront exécutés sous la forme de l'accord cadre à marchés subséquents, suivant des modalités de mise en œuvre librement choisies par chaque établissement du GHT d'Armor.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-14.

Qui ?

• Centre hospitalier de St-Brieuc

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bretagne › Côtes-d’Armor

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-14	Avis de marché

Avis de marché (2018-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Numéro de référence: 18A807
Brève description:

Consultation constituée de 38 lots répartis en 10 rubriques selon la nature des fournitures. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé. Les marchés seront exécutés sous la forme de l'accord cadre à marchés subséquents, suivant des modalités de mise en œuvre librement choisies par chaque établissement du GHT d'Armor.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage 📦
Accumulateurs, piles et batteries primaires 📦
Composants électroniques 📦
Appareils de signalisation acoustique ou optique 📦
Matériel téléphonique 📦
Peintures, vernis et mastics 📦
Équipement d'impression et de graphisme 📦
Matériaux divers de construction en bois 📦
Panneaux 📦
Quincaillerie 📦
Outils à main 📦
Matériel de plomberie 📦
Appareils sanitaires 📦
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Matériel pour installation de filtration 📦
Barres, tiges, fils et profilés pour la construction 📦
Pièces et accessoires pour fauteuils roulants 📦
Mobilier médical 📦
Système de commande et de contrôle 📦
Volets roulants 📦
Matériel de chauffage 📦
Gaz industriels 📦
Pièces pour compresseurs d'air 📦
Pièces détachées de chaudières pour chauffage central 📦
Boîtes de roulements 📦
Pièces pour machines à usage général 📦
Pièces pour machines de climatisation 📦
Matériel de mesure et de contrôle 📦
Filtres à aspiration d'air 📦
Appareils extincteurs 📦
Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de St-Brieuc
Adresse postale: 10 rue M. Proust
Code postal: 22027
Commune postale: Saint-Brieuc
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics.dpt@ch-stbrieuc.fr 📧
Téléphone: +33 296017288 📞
Fax: +33 296017438 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_72A3p4o5tn 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_72A3p4o5tn 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-14 📅
Date limite de soumission: 2018-12-17 📅
Date de publication: 2018-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 221-505379
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Lot multi-attributaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation constituée de 38 lots répartis en 10 rubriques selon la nature des fournitures. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.

Les marchés seront exécutés sous la forme de l'accord cadre à marchés subséquents, suivant des modalités de mise en œuvre librement choisies par chaque établissement du GHT d'Armor.

Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Lot 1.1 matériel électrique
Numéro du lot: 1.1
Brève description: Matériel électrique.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Lot multi-attributaire.
Intitulé du lot: Lot 1.2 batteries diverses
Numéro du lot: 1.2
Brève description: Batteries diverses.
Informations complémentaires: Lot mono-attributaire.
Intitulé du lot: Lot 1.3 batteries pour matériel biomédical
Numéro du lot: 1.3
Brève description: Batteries pour matériel biomédical.
Intitulé du lot: Lot 1.4 composants électroniques, énergie et connecteurs, process contrôle automatismes, câbles et outillages spéciaux, test et mesure
Numéro du lot: 1.4
Brève description:

Composants électroniques, énergie et connecteurs, process contrôle automatismes, câbles et outillages spéciaux, test et mesure.

Intitulé du lot: Lot 1.5 pièces pour système de signalisation hospitalière Ackerman
Numéro du lot: 1.5
Brève description: Pièces pour système de signalisation hospitalière Ackerman.
Intitulé du lot: Lot 1.6 pièces pour signalisation hospitalière Alux Système
Numéro du lot: 1.6
Brève description: Pièces pour signalisation hospitalière Alux Système.
Intitulé du lot: Lot 1.7 petit matériel de téléphonie
Numéro du lot: 1.7
Brève description: Petit matériel de téléphonie.
Intitulé du lot: Lot 2.1 Finitions intérieures / peinture, revêtements muraux et sols, protections murales
Numéro du lot: 2.1
Brève description:

Finitions intérieures / peinture, revêtements muraux et sols, protections murales.

Intitulé du lot: Lot 2.2 signalétique
Numéro du lot: 2.2
Brève description: Signalétique.
Intitulé du lot: Lot 2.3 agencement intérieur / panneaux bois et composants pour mobilier
Numéro du lot: 2.3
Brève description: Agencement intérieur / panneaux bois et composants pour mobilier.
Intitulé du lot: Lot 2.4 agencement intérieur / panneaux autres
Numéro du lot: 2.4
Brève description: Agencement intérieur / panneaux autres.
Intitulé du lot: Lot 2.5 quincaillerie, consommables outillage, droguerie
Numéro du lot: 2.5
Brève description: Quincaillerie, consommables outillage, droguerie.
Intitulé du lot: Lot 2.6 outillage à main
Numéro du lot: 2.6
Brève description: Outillage à main.
Intitulé du lot: Lot 3.1 fournitures et consommables plomberie sanitaire
Numéro du lot: 3.1
Brève description: Fournitures et consommables plomberie sanitaire.
Intitulé du lot: Lot 3.2 fournitures Chavonnet Delabie
Numéro du lot: 3.2
Brève description: Fournitures Chavonnet Delabie.
Intitulé du lot: Lot 3.3 traitement ECS
Numéro du lot: 3.3
Brève description: Produits de traitement pour eau chaude sanitaire.
Intitulé du lot: Lot 4.1 filtration eau installations industrielles et alimentaires
Numéro du lot: 4.1
Brève description: Filtration eau installations industrielles et alimentaires.
Intitulé du lot: Lot 4.2 filtration terminale
Numéro du lot: 4.2
Brève description: Filtration terminale.
Intitulé du lot: Lot 5.1 produits de traitement et consommables pour piscine d'eau douce
Numéro du lot: 5.1
Brève description: Produits de traitement et consommables pour piscine d'eau douce.
Intitulé du lot: Lot 5.2 produits de traitement pour piscine d'eau de mer
Numéro du lot: 5.2
Brève description: Produits de traitement pour piscine d'eau de mer.
Intitulé du lot: Lot 6.1 métal
Numéro du lot: 6.1
Brève description: Métal.
Intitulé du lot: Lot 6.2 roues
Numéro du lot: 6.2
Brève description: Roues.
Intitulé du lot: Lot 6.3 pièces détachées pour matériel d'aide à la mobilité Invacare
Numéro du lot: 6.3
Brève description: Pièces détachées pour matériel d'aide à la mobilité Invacare.
Intitulé du lot: Lot 6.4 contrôle d'accès Salto
Numéro du lot: 6.4
Brève description: Contrôle d'accès Salto.
Intitulé du lot: Lot 6.5 pièces détachées pour volets roulants
Numéro du lot: 6.5
Brève description: Pièces détachées pour volets roulants.
Intitulé du lot: Lot 7.1 fournitures matériel de chauffage, pompes de circulation, matériel de régulation
Numéro du lot: 7.1
Brève description:

Fournitures matériel de chauffage, pompes de circulation, matériel de régulation.

Intitulé du lot: Lot 7.2 fluides frigorigènes
Numéro du lot: 7.2
Brève description: Fluides frigorigènes.
Intitulé du lot: Lot 7.3 pièces détachées pour compresseur air comprimé
Numéro du lot: 7.3
Brève description: Pièces détachées pour compresseur air comprimé.
Intitulé du lot: Lot 7.4 pièces détachées pour chaudière vapeur
Numéro du lot: 7.4
Brève description: Pièces détachées pour chaudière vapeur.
Intitulé du lot: Lot 7.5 fournitures diverses transmissions
Numéro du lot: 7.5
Brève description: Fournitures diverses transmissions.
Intitulé du lot: Lot 7.6 pièces détachées pour matériel de cuisine
Numéro du lot: 7.6
Brève description: Pièces détachées pour matériel de cuisine.
Intitulé du lot: Lot 7.7 matériel froid
Numéro du lot: 7.7
Brève description: Matériel froid.
Intitulé du lot: Lot 7.8 composants pour GTC Wit
Numéro du lot: 7.8
Brève description: Composants pour GTC Wit.
Intitulé du lot: Lot 8.1 filtres pour traitement d'air
Numéro du lot: 8.1
Brève description: Filtres pour traitement d'air.
Intitulé du lot: Lot 9.1 extincteurs
Numéro du lot: 9.1
Brève description: Extincteurs.
Intitulé du lot: Lot 9.2 petits matériels et consommables pour sécurité incendie
Numéro du lot: 9.2
Brève description: Petits matériels et consommables pour sécurité incendie.
Intitulé du lot: Lot 10.1 petits végétaux
Numéro du lot: 101
Brève description: Petits végétaux.
Intitulé du lot: Lot 10.2 outillage et produits de jardin
Numéro du lot: 102
Brève description: Outillage et produits de jardin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Variables selon que l'accord-cadre est conclu sous la forme mono ou multi-attributaire.

Les conditions d'exécution des marchés sont précisées dans les documents de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26220009000013
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Cellule marchés publics du GHT d'Armor, Filière services techniques
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_72A3p4o5tn 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_72A3p4o5tn 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA)
Adresse postale: Direccte Immeuble skyline — 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467836 📞
Courrier électronique: paysdl.polec@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 221-505379 (2018-11-14)

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