2020-10-07Fourniture de sièges passagers pour le tramway de la RTM (Régie des transports métropolitains)
La présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objet la fourniture de sièges passagers pour le tramway de la Régie des transports métropolitains. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code. L'accord-cadre mono-attributaire à passer est exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. …
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2020-03-03Fourniture et réparation des sièges passagers du tramway de la RTM (Régie des transports métropolitains)
La présente consultation vise la passation d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture et la réparation des sièges passagers du tramway de la Régie des transports métropolitains. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4, et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code. Les accords-cadres mono-attributaires à passer sont exécutés en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux …
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