2021-11-05acquisition D'Equipements Et De Materiels De Sauvetage Nautique (SDIS 17)
l'Accord-Cadre concerne l'achat, la fourniture et la livraison d'équipements et de matériels nautiques divers pour les besoins du service d'incendie et de secours de la Charente-Maritime.Les prestations et fournitures sont réparties en neuf lots distincts traités par accords-cadres séparés.Les prestations et fournitures des différents lots font l'objet, pour chacun d'eux, d'un accord-cadre séparé, mono-attributaire, sans minimum et avec maximum, conformément aux articles L. 2125-1 1 et R. 2162-2 à R. …
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2017-08-10Acquisition d'équipements et de matériels de sauvetage Nautique (SDIS 17)
La consultation à pour objet l'achat de matériels d'équipements et de matériels nautiques divers pour les besoins du SDIS 17, elle est décomposée en plusieurs lots séparés. A titre indicatif et sans obligation d'engagement de l'acheteur, le montant estimatif de chaque lot est fourni au règlement de la consultation de la présente mise en concurrence.
Les prestations feront l'objet, pour chaque lot, d'un accord-cadre fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des …
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2011-04-05Achat de matériels et d'équipements sportifs pour la Ville de Fos-sur-Mer (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert en vertu des dispositions du code des marchés publics dans ses articles 10, 33, 57 à 59 et 77-i.
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur (un par lot).
Le marché prend effet à compter de sa notification au titulaire pour une durée d'un an (12 mois), renouvelable expressément trois fois consécutivement pour la même durée, à sa date d'anniversaire, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois).
Aucune option ni …
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