2020-10-15M20t20010: fourniture de tissus pour la réparation des embarcations pneumatiques semi-rigides en service dans les... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur «fourniture de tissus pour la réparation des embarcations pneumatiques semi-rigides». Il s'inscrit dans une procédure négociée avec publicité conformément aux dispositions des articles L. 2324-3 et R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique.
En application des articles R. 2372-19 à R. 2372-21 du code de la commande publique, l'accord-cadre présentant des aléas techniques importants comporte une part provisionnelle pour …
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