2023-12-04Fourniture De Substrat Pour La Fabrication Du Peloide Thermal (SPLETH)
Montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 12 000 000,00 EUR HT
les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
les prestations, objet du présent accord-cadre, consistent à fournir et effectuer des livraisons périodiques de substrat pour trois sites …
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2013-06-18Fourniture de produits absorbants routiers (terre de diatomée) (Communauté d'agglomération de Plaine Commune)
Fourniture de produits absorbants routiers (terre de diatomée). Le présent marché constitue un accord-cadre au sens de l'article 1er du paragraphe 5 de la directive 2004/18 CE du 31 mars 2004 et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum annuels passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics, éxécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence.
Marché public en appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 3ºal. …
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