Fourniture et livraison de produits absorbants destinés à l'usage routier

Conseil départemental de l'Indre

Fourniture et livraison de produits absorbants destinés à l'usage routier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Firchim France

Qui ?

• Conseil départemental de l'Indre

Qu'est-ce que c'est ?

• Argile et kaolin › Argile

Où ?

• Indre

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-10-18	Avis de marché
2017-02-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Argile
Brève description: Fourniture et livraison de produits absorbants destinés à l'usage routier.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Argile 📦
Code CPV supplémentaire: Argile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Indre
Adresse postale: place de la Victoire et des Alliés, CS 20639
Code postal: 36020
Commune postale: Châteauroux
Contact
Adresse Internet: http://www.indre.fr 🌏
Courrier électronique: drtpe-smgp@indre.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-18 📅
Date limite de soumission: 2016-11-22 📅
Date de publication: 2016-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 204-368265
Numéro JO-S: 204

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 120 000 EUR 💰
Brève description:

— accord-cadre à bons de commande,

— sans montant minimum, montant maximum annuel: 30 000 EUR HT,

— la durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. Les prestations débuteront à compter de la notification du premier bon de commande,

— le délai de livraison est laissé à l'initiative des candidats sans pouvoir dépasser le délai plafond fixé à 8 jours,

— la remise d'échantillons est obligatoire.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature à signer,

— DC2 (déclaration du candidat),

— liste des moyens en personnel et techniques, références de prestations similaires.

Situation économique et financière: Formulaires de candidatures.
Capacité technique et professionnelle: Formulaires de candidatures.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Indre
Adresse postale: — d'ordre administratif: SMGP , tél. 025408375455 — d'ordre technique: service matériels et travaux: Mr Gallardo, tél. 0254082751, fax: 0254082778
Pays: Indre 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: — envoi postal: DGARTPE SMGP, place de la Victoire et des Alliés, CS 20639, 36020 Châteauroux Cedex — remise directe ou transporteur: DGARTPE, service marchés, cité administrative, bd George Sand, bât C, RDC, porte 11, 8:30-12:00 / 13:00-17:00 — voie électronique: http://www.achatpublic.com — retrait des dossiers: adresse identique pour les offres dématérialisées: dépôt uniquement achatpublic.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 55339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative français),

— référé contractuel jusqu'au 31

— référé suspension dans les 2 mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R. 421-1 du code de justice administrative),

— recours de plein contentieux dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir,

— recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.

Source: OJS 2016/S 204-368265 (2016-10-18)

Avis d'attribution de marché (2017-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de la Victoire et des Alliés — CS 20639

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-02-10 📅
Date de publication: 2017-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 031-055631
Se réfère à l'avis: 2016/S 204-368265
Numéro JO-S: 31

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande sans montant minimum avec un montant maximum de 30 000 EUR HT annuel.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-02-03 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative).

— recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative).

— recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir

Source: OJS 2017/S 031-055631 (2017-02-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes (12 nouveaux marchés)

Sable et argile (7)

Argile et kaolin

Argile