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Les marchés publics en France
Ville de Villefranche de Rouergue
Passation de marchés: Ville de Villefranche de Rouergue
Un marché public archivé
Ville de Villefranche de Rouergue a toujours été un acheteur de
travaux de construction
,
travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
et
travaux de construction de bâtiments
.
Récents marchés passés par Ville de Villefranche de Rouergue
2011-08-01
Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de l'abattoir municipal de Villefranche-de-Rouergue
(
Ville de Villefranche de Rouergue
)
Textes en application desquels la convention de délégation de service public est conclue: Articles L.1411-1 et suivants ainsi que R.1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales. Article L.654-4 du code rural.
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Recherches connexes
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Produits/services:
Travaux de construction
Travaux de construction complète ou...
Travaux de construction de bâtiments
Travaux de construction de locaux...
Travaux de construction d'entrepôts...
Travaux de construction d'abattoirs
Services publics