2013-12-11le marché porte sur la réhabilitation et l'extention de l'actuelle piscine en vue de l'amélioration de l'offre... (Ville de Bruyères)
l'objet du marché est d'améliorer l'offre aquatique de bruyères en garantissant l'amélioration de la performance énergétique des bâtiments inclus dans le périmètre du marché.
Le titulaire du marché s'engage à:
(a) atteindre un objectif d'amélioration de la performance énergétique exprimé en niveau de consommation d'énergie (primaire et/ou finale)à atteindre, c'est-à-dire en quantité d'énergie.
(b) respecter un niveau de service contractuellement défini.
L'objectif d'amélioration de la performance …
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