2016-05-12Entretien des espaces verts, des espaces verts sportifs et élagage des arbres (Ville d'Oignies)
La marché, régi par le présent règlement de la consultation, est un accord-cadre d'entretien des espaces verts, espaces verts sportifs et élagage des arbres.
La présente consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres Ouvert en application des articles 25-i, 33, 43, 66 à 68 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics.
Le présent marché forme un accord-cadre (article 78 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics), passé avec un seul opérateur …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Périlhon Élagage SASpinson Paysage Nord
2016-01-28Transports collectifs privés destinés à répondre aux besoins des services communaux à l'exclusion de toutes... (Ville d'Oignies)
Transports collectifs privés destinés à répondre aux besoins des services communaux à l'exclusion de toutes prestations de transports collectifs publics.
La présente consultation est soumise aux dispositions du décret n° 2006-975 du 1.8.2006 portant code des marchés publics et à ses modificatifs.
La procédure suivie est celle de l'appel d'offres ouvert européen. Cette consultation est passée en application des articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. S'agissant d'un marché de services, …
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