2019-10-07Restructuration de locaux pour l'ESAT du Thérain (Unapei de l'Oise (60))
Restructuration de locaux pour l'ESAT du Thérain. Le présent marché est un marché de maîtrise d'œuvre soumis au livre IV — dispositions propres aux marchés publics liés à la maîtrise d'ouvrage publique et à la maîtrise d'œuvre privée de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 portant sur la partie législative du code de la commande publique et au livre IV du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant sur sa partie réglementaire (ex loi MOP), et à l'arrêté du 21.12.1993 sur les modalités techniques …
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