2020-08-28Mise à disposition de personnel en parcours de qualification professionnelle (SPL OPE)
La consultation porte sur la mise à disposition de personnel en parcours de qualification professionnelle. La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R. 2124-2 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP). La présente consultation n'est pas allotie. Il n'y a pas de montant minimal et le montant maximal du marché est de …
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2020-07-07Location de bus avec chauffeur (SPL OPE)
La consultation porte sur la location de bus avec chauffeur pour le transport des enfants et des accompagnateurs dans le cadre des sorties pédagogiques. La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R. 2124-2 du CCP. Il s'agit d'un accord-cadre (articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du CCP) donnant lieu à des bons de commande (articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP). Le marché prend effet pour une durée d'un (1) an à compter de sa …
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