Marché de fournitures de denrées alimentaires

SPL OPE

Accord-cadre à bons de commandes sans minimum et sans maximum. Mono-attributaire pour les lots 1 à 8. Pluri-attributaire pour les lots 9 à 19. Procédure d'appel d'offre ouvert.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• reuni Pop

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• SPL OPE

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• La Réunion › La Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-14	Avis de marché
2021-07-09	Informations complémentaires
2021-08-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: Mp-2021-02
Brève description:

Accord-cadre à bons de commandes sans minimum et sans maximum. Mono-attributaire pour les lots 1 à 8. Pluri-attributaire pour les lots 9 à 19. Procédure d'appel d'offre ouvert.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Jus de fruits 📦
Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque 📦
Fruits transformés 📦
Lait pasteurisé 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Pâtes à tartiner allégées ou à faible teneur en matières grasses 📦
Biscuits sucrés 📦
Céréales pour petit déjeuner 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Spl ope
Adresse postale: 7 ruelle Sansévérias
Code postal: 97490
Commune postale: Sainte-Clotilde
Contact
Adresse Internet: http://www.ope-spl.re 🌏
Courrier électronique: l.ranguin@ope-spl.re 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-14 📅
Date limite de soumission: 2021-07-15 📅
Date de publication: 2021-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-304589
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Voir BPU et CCATP.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Pains et viennoiseries artisanales — Zone La Montagne Plaine d'Affouches
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot comprend du pain et des viennoiseries artisanales traditionnelles et locales.

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Deux reconductions. L'éventuelle renonciation à la reconduction sera signifiée au titulaire deux mois avant l'échéance du contrat par préavis.

Informations complémentaires: Voir BPU et CCATP.
Intitulé du lot: Pains et viennoiseries artisanales — Zone La Source/Bellepierre/Providence/Camélias
Numéro du lot: 2
Brève description: Ce lot comprend du pain et des viennoiseries traditionnelles et locales.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pains et viennoiseries artisanales — Zone Bas de la Rivière/Centre Ville
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pains et viennoiseries artisanales — Zone Trinité/Montgaillard
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pains et viennoiseries artisanales — Zone Sainte-Clotilde
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pains et viennoiseries artisanales — Zone Chaudron/Commune Prima
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Pains et viennoiseries artisanales — Zone Moufia/Bois De Nèfles
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Pains et viennoiseries artisanales — Zone La Bretagne/Domenjod
Numéro du lot: 8
Brève description: Ce lot comprend du pain et des viennoiseries traditionnelles et locales
Intitulé du lot: Jus classiques individuels
Numéro du lot: 9
Brève description: Ce lot comprend des jus 100 % fruit.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Confitures de fruits tropicaux
Numéro du lot: 10
Brève description: Ce lot comprend diverses saveurs.
Intitulé du lot: Compotes
Numéro du lot: 11
Brève description: Ce lot comprend des purées de fruits sans sucres ajoutés.
Intitulé du lot: Laits
Numéro du lot: 12
Brève description: Ce lot comprend du lait nature et du lait chocolaté.
Intitulé du lot: Fromages individuels
Numéro du lot: 13
Brève description: Ce lot comprend divers fromages individuels.
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits bananes
Numéro du lot: 14
Brève description: Ce lot comprend des bananes de moyen calibre.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits mandarine — orange — tangor — clémentine
Numéro du lot: 15
Brève description: Ce lot comprend des fruits en vrac livrés en cagette. Saisonnalité réunionnaise.
Intitulé du lot: Pommes — poires
Numéro du lot: 16
Brève description: Ce lot comprend des fruits en vrac livrés en cagettes.
Intitulé du lot: Pâtes à tartiner
Numéro du lot: 17
Brève description: Ce lot comprend de la pâte à tartiner cacao noisettes.
Intitulé du lot: Biscuits
Numéro du lot: 18
Brève description: Ce lot comprend des biscuits sablés, secs et fourrés, et des mini cakes.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Céréales
Numéro du lot: 19
Brève description: Ce lot comprend des céréales nature et au chocolat.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 7 ruelle Sansévérias — 97490 Sainte-Clotilde.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;

— si l'attributaire est établi dans un État autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum.

Le lot 1 à 8: mono-attributaire.

Le lot 9 à 20: multi-attributaire (2).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: Sainte-Clotilde.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 85060724300019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr 📧
Fax: +33 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 117-304589 (2021-06-14)

Informations complémentaires (2021-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commandes sans minimum ni maximum. Mono-attributaire pour les lots 1 à 8. Pluri-attributaire pour les lots 9 à 19. Procédure d'appel d'offre ouvert.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-09 📅
Date limite de soumission: 2021-07-19 📅
Date de publication: 2021-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 134-356474
Se réfère à l'avis: 2021/S 117-304589
Numéro JO-S: 134
Source: OJS 2021/S 134-356474 (2021-07-09)

Avis d'attribution de marché (2021-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-Cadre à bons de commandes sans minimum et sans maximum.Mono attributaire pour les lots 1 à 8.Pluri attributaire pour les lots 9 à 19.Procédure d'appel d'offre ouvert

Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: spl ope
Adresse postale: 7, ruelle Sansévérias
Commune postale: Sainte Clotilde

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-25 📅
Date de publication: 2021-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 167-437454
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
voir Bpu et Ccatp

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: pains Et Viennoiseries Artisanales Zone La Montagne Plaine D'Affouches
Brève description:

ce lot comprend du pain et des viennoiseries artisanales traditionnelles et locales

Informations complémentaires: voir Bpu et Ccatp
Intitulé du lot: pains Et Viennoiseries Artisanales Zone La Source / Bellepierre / Providence / Camelias
Brève description: ce lot comprend du pain et des viennoiseries traditionnelles et locales
Intitulé du lot: pains Et Viennoiseries Artisanales Zone Bas De La Riviere / Centre Ville
pains Et Viennoiseries Artisanales Zone Trinite / Montgaillard
pains Et Viennoiseries Artisanales Zone Sainte Clotilde
pains Et Viennoiseries Artisanales Zone Chaudron / Commune Prima
pains Et Viennoiseries Artisanales Zone Moufia / Bois De Nefles
pains Et Viennoiseries Artisanales Zone La Bretagne / Domenjod
jus Classiques Individuels
Brève description: ce lot comprend des jus 100% fruit
Intitulé du lot: confitures De Fruits Tropicaux
Brève description: ce lot comprend diverses saveurs
Intitulé du lot: compotes
Brève description: ce lot comprend des purées de fruits sans sucres ajoutés
Intitulé du lot: laits
Brève description: ce lot comprend du lait nature et du lait chocolaté
Intitulé du lot: fromages Individuels
Brève description: ce lot comprend divers fromages individuels
Intitulé du lot: fruits Bananes
Brève description: ce lot comprend des bananes de moyen calibre
Intitulé du lot: fruits Mandarine Orange Tangor Clementine
Brève description: ce Lot Comprend Des Fruits En Vrac Livres En Cagette. Saisonnalite Reunionnaise
Informations complémentaires: voir Bpu Et Ccatp
Intitulé du lot: pommes Poires
Brève description: ce Lot Comprend Des Fruits En Vrac Livres En Cagettes
Intitulé du lot: pates A Tartiner
Brève description: ce Lot Comprend De La Pate A Tartiner Cacao Noisettes
Intitulé du lot: biscuits
Brève description: ce Lot Comprend Des Biscuits Sables? Secs Et Fourres, Et Des Mini Cakes
Intitulé du lot: cereales
Brève description: ce Lot Comprend Des Cereales Nature Et Au Chocolat
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 7, ruelle Sansévérias 97490 Sainte-Clotilde

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-29 📅
Nom: reuni Pop
Adresse postale: 27 bis chemin Bras Pistolet
Commune postale: Sainte Suzanne
Code postal: 97441
Pays: France 🇫🇷
La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire
Adresse postale: 5 avenue André Malraux, Cs 81027
Commune postale: Sainte Clotilde Cedex
Code postal: 97495
Téléphone: +33 262402345 📞
Courrier électronique: accueil.tj-st-denis-de-la-reunion@justice.fr 📧
Fax: +33 262211019 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 167-437454 (2021-08-25)

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