Passation de marchés: SM du port fluvial Longueil-Sainte-Marie

2 marchés publics archivés

Récents marchés passés par SM du port fluvial Longueil-Sainte-Marie

2014-03-11   Convention d'occupation temporaire (Cot) du domaine public constitutive de droits réels en vue de la réalisation... (SM du port fluvial Longueil-Sainte-Marie)
Convention d'occupation temporaire constitutive de droits réels (articles L. 1311-5 et suivants du code général des collectivités territoriales). Voir la passation de marché »
2013-10-25   Convention d'occupation temporaire (Cot) du domaine public constitutive de droits réels en vue de la réalisation... (SM du port fluvial Longueil-Sainte-Marie)
Convention d'occupation temporaire constitutive de droits réels (articles L. 1311-5 et suivants du Code général des collectivités territoriales). Voir la passation de marché »