2011-05-06Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration d'un immeuble ancien afin de créer un espace non marchand dédié... (SIAB)
Procédure d'appel d'offres restreint selon l'article 7-1° du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs.
Mission de maîtrise d'oeuvre loi Mop (loi no85-704 du 12.7.1985; décret no93-1268 du 29 11 2003 et l'arrêté du 22 12 1993) comprenant la mission de base, des missions complémentaires (diagnostic + ssi) et une option; mission OPC. La prestation de maîtrise d'oeuvre sera réalisée avec une tranche ferme et deux tranches …
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