Passation de marchés: SEM URBAVILEO/HABITAT DU LITTORAL

Un marché public archivé

Récents marchés passés par SEM URBAVILEO/HABITAT DU LITTORAL

2022-04-19   Accords-cadres de travaux, d'entretien et de réparation sur le patrimoine de la SEM URBAVILEO à Boulogne sur Mer (62200) (SEM URBAVILEO/HABITAT DU LITTORAL)
Accord-cadre à bons de commande multiattributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est multi-attributaires pour l'ensemble des lots sauf le lot n°11 où celui-ci sera mono-attributaire. Le nombre maximal de candidats est de 3 par lot. Sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et … Voir la passation de marché »