Passation de marchés: Ministère des Armées/Direction Générale de l’Armement/Direction des opérations/Service des achats de l’Etat/Division Achats du S

2 marchés publics archivés

2022-07-13 Études et fabrications de capteurs de température pour la caractérisation interne de propulseurs (Ministère des Armées/Direction Générale de l’Armement/Direction des opérations/Service des achats de l’Etat/Division Achats du S)
Le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L 1113-1 3°, L 2324-1, L 2324-3, R 2324-1, R 2324-3, R 2361-1 et R 2361-8 à R 2361-12 du code de la commande publique. En application des articles L 2325-1 1°, R 2362-2, R 2362-3, R 2362-5, 6 à R 2362-8 du code de la Commande publique, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents. Les modalités de transmissions des candidatures sont disponibles à la rubrique VI. 3) … Voir la passation de marché »

2022-04-12 Etude, réalisation, modification, réparation et mise en place de lignes de mesures fixes spécifiques aux moyens... (Ministère des Armées/Direction Générale de l’Armement/Direction des opérations/Service des achats de l’Etat/Division Achats du S)
le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L 1113-1 3°, L 2324-1, L 2324-3, R 2324-1, R 2324-3, R 2361-1, R 2361-8 à R 2361-12 du code de la commande publique. En application des articles L2325-1 1°, R 2362-2, R 2362-3, R 2362-5 à R 2362-8 du code de la Commande publique, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents. Les modalités de transmissions des candidatures sont disponibles à la rubrique VI. 3) 2) ci-après. Voir la passation de marché »

Recherches connexes 🔍

Région: France Nouvelle-Aquitaine Aquitaine Gironde