2019-10-09Fournitures de denrées alimentaires et fournitures diverses pour la Mairie de Theix-Noyalo (56) (Mairie de Theix)
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les bons de commande …
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2015-05-28Prestations de services en assurances (Mairie de Theix)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l'application des dispositions du code des marchés publics pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public.
— 1er lot: Dommages aux biens et risques annexes.
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