Récents marchés passés par Mairie d'Arles-sur-Tech
2017-08-31Marché public de prestations intellectuelles (Mairie d'Arles-sur-Tech)
Procédure adaptée en application de l'article 27 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 et de l'article 90 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
Contrat de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du bâtiment du Palau dans le cadre du Poctefa Patrimc@t.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services): 6.11.2017.
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